Papiers Import Allemagne : La Checklist pour obtenir sa Carte Grise Française (Sans Crise de Nerfs)

Importer une voiture d'Allemagne, c'est facile... jusqu'à ce qu'il faille l'immatriculer en France.
Entre le Quitus Fiscal, le COC, le CPI WW et l'ANTS, le parcours peut vite se transformer en cauchemar administratif.
Un dossier mal rempli = 3 mois de retard (et une voiture immobilisée au garage).

Voici la liste exhaustive des documents à obtenir, dans l'ordre chronologique, pour rouler légalement.

Étape 1 : Avant de quitter l'Allemagne (Les Indispensables)

Ne partez jamais d'Allemagne sans ces documents originaux. Si vous rentrez sans, vous devrez retourner voir le vendeur (et il ne sera pas content).

1. Teil I (Fahrzeugschein) : La petite carte grise (volet 1).

2. Teil II (Fahrzeugbrief) : La grande carte grise (volet 2). C'est le titre de propriété.

3. COC (Certificat de Conformité Européen) : Le document qui prouve que la voiture est homologuée.

   • Attention : Si le vendeur ne l'a pas, comptez 150€ à 300€ pour le commander en France.

4. Facture d'Achat (Rechnung) : Avec la TVA apparente (MwSt) ou la mention de l'exonération.

5. Contrat de Vente (Kaufvertrag) : Obligatoire pour prouver la transaction.

Étape 2 : De retour en France (Le fisc)

Vous avez 15 jours pour régler cette étape.

• Le Quitus Fiscal (Modèle 1993-PART-D-SD) :
  C'est le document qui prouve que la voiture est en règle vis-à-vis de la TVA française.
  Il faut envoyer un dossier complet à votre Centre des Impôts (SIE).
  Sans Quitus, impossible d'immatriculer.

Étape 3 : Pour rouler tout de suite (Le CPI WW)

L'immatriculation définitive peut prendre 4 à 6 semaines. Pour rouler en attendant, vous devez demander une Immatriculation Provisoire WW.

• Valable 4 mois.

• Permet de rouler en France et en Europe.

• Coût : Environ 11€ de taxe + frais de prestataire.

Étape 4 : L'Immatriculation Définitive (ANTS)

C'est le boss final. Vous devez tout scanner et soumettre sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).
C'est à ce moment-là que vous paierez :

1. La Taxe Régionale (Cheval Fiscal x Prix CV de votre région).

2. Le Malus Écologique (calculé selon l'année de 1ère mise en circulation).

3. La Taxe de Gestion (11€).

Le piège classique : L'ANTS rejette souvent les dossiers car le nom sur la facture diffère légèrement du nom sur le justificatif de domicile, ou parce qu'une signature manque sur le mandat. Résultat : Dossier rejeté, retour à la case départ.

Conclusion : Est-ce que ça vaut le coup de le faire seul ?

Si vous aimez la paperasse et que vous avez du temps libre en semaine : Oui, c'est faisable.
Si vous voulez juste profiter de votre nouvelle voiture sans gérer les Cerfa et les rejets de l'administration : Non.

Chez Match-Drive, nous incluons la gestion administrative complète dans nos mandats.
Nous obtenons le Quitus et le WW en 24h/48h pour nos clients.

Vous avez trouvé la voiture, mais la paperasse vous fait peur ?
Confiez-nous l'importation. On s'occupe de tout, de la négo à la plaque définitive.

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